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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD
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LE CHANT DES FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHANT DES FLEURS
HUBERT BROCHARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3754142
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
LE CHANT DES FLEURS de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque LE CHANT DES FLEURS

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHANT DES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure Soulier, NOVOCONSEILS domicilié(e) RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque LE CHANT DES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHANT DES FLEURS est expirée depuis le 15 juillet 2020.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD, Société par actions simplifiée - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 311371702


Laure Soulier, NOVOCONSEILS - RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 25 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°554189 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705576 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.